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SOCIETE
Siret* :     aide

Le numéro de SIRET comporte 14 chiffres.

Si vous ne le connaissez pas, rendez-vous sur www.societe.com et saisissez la raison sociale de l'entreprise.
Date Création* :     
Code NAF* :    
Chiffre d'Affaire HT* (€):    
Exercez-vous votre activité en tant qu’auto-entrepreneur ? Non Oui
Effectif en CDI (Sans le gérant)*:    
Effectif en CDD (En équivalent Temps Plein) *:    
Effectif en INTERIM (En équivalent Temps Plein) * :    
Nombre d'heure par an en INTERIM* :    
Activités Exercées % CA Global % ST du CA Activité**
* renseignements obligatoires
** ST = Sous-Traitance
*** Activité refusée
ACTIVITE
Pourcentage du CA de négoce de matériaux ou fabrication de matériaux de construction non suivie de pose par vous-même ou par un sous-traitant, exprimé sur le chiffre d’affaires hors taxe global de la société* :
 
Quelle est la ventilation du chiffre d’affaires de la société par nature de travaux (%) ?
     - Travaux Neuf
     - Réhabilitation
 
La société réalise-t-elle des travaux sur cordes et/ou des travaux acrobatiques ? : Non Oui
 
La société passe-t-elle des marchés :
     - Uniques représentant plus de 30 % de son CA annuel HT ? Non Oui
     - Tous corps d’état ? Non Oui
     - En qualité d’entreprise générale ? Non Oui
     - En qualité de contractant général ? Non Oui
     - En qualité de constructeur de maisons individuelles ? Non Oui
     - En qualité de promoteur immobilier ? Non Oui
     - En qualité de maître d’œuvre, BET, AMO ? Non Oui
     - Comportant des travaux de technique non courante ? Non Oui
 
La société intervient-t-elle sur des ouvrages dont le coût hors taxes est supérieur à :
     - 15 000 000 € pour un ouvrage soumis à l’obligation d’assurance Non Oui
     - 1 000 000 € pour un ouvrage non soumis à l’obligation d’assurance Non Oui
* renseignements obligatoires
ANTECEDENTS - SINISTRALITE
La société est-elle actuellement assurée ? :     Non Oui Jamais Assuré
   
La société a-t'elle été en redressement, et/ou en plan de continuation dans les 36 derniers mois ? :     Non Oui
La société a-t-elle fait l’objet d’une procédure collective, y compris contre le gérant / dirigeant, dans les 36 derniers mois ? :     Non Oui
La société a-t-elle déjà fait l’objet d’un refus d’assurance depuis sa création ? :
Non
Sinistralite
Manque d’expérience
Type d’activités
Liquidation/redressement judiciaire
Autres
Si Autres :
* renseignements obligatoires
EXPERIENCE PROFESSIONNELLE
Nombre d’années d’expérience professionnelle que le gérant /dirigeant de la société peut justifier dans les activités a garantir (l’expérience dans le cadre de formation professionnelle ne compte pas, seule compte l’expérience post diplôme) * :
* Attention le gérant doit justifier d'expérience professionnelle sur la duree communiquée pour chaque activité déclarée
Experience dans la même activité en tant que* :     Salarié Artisan
Depuis le :    
Diplome d'Etat* :     Non Oui
Le gérant / dirigeant peut-il justifier d’une qualification de type « QUALIBAT » ?     Non Oui
* renseignements obligatoires
%>
REMUNERATION
Taux Commission
Frais de Cabinet       €
COORDONNEES
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Cabinet *:
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